Mentions légales
Mentions légales du site www.mlsupply.fr
Version provisoire : certains champs restent à compléter (téléphone ML SUPPLY, informations relatives à l’hébergeur et crédits photographiques/visuels).
1. Éditeur du site
Le site internet www.mlsupply.fr est édité par :
| Dénomination | ML SUPPLY |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | 3 000 euros |
| Siège social | 3 rue du Pré Saint-Gervais, 93260 Les Lilas, France |
| SIREN | 101 917 078 |
| SIRET | 101 917 078 00012 |
| RCS | Bobigny |
| RNE | 101 917 078 |
| TVA intracommunautaire | FR68 101917078 |
| contact@mlsupply.fr | |
| Téléphone | [À compléter] |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : François Laugerette.
3. Hébergement du site
Le site www.mlsupply.fr est hébergé par :
| Hébergeur | BRIOERP |
| Adresse | [Adresse complète à compléter] |
| Téléphone | [Numéro à compléter] |
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.mlsupply.fr, notamment les textes, contenus, éléments graphiques, logos, marques, photographies, illustrations, vidéos, icônes, éléments de mise en page et, plus généralement, tout contenu composant le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de ML SUPPLY ou sont utilisés par ML SUPPLY avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de ML SUPPLY ou du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.
Crédits photographiques et visuels : [À compléter selon les visuels utilisés sur le site]
5. Informations présentées sur le site
ML SUPPLY s’efforce de fournir sur le site www.mlsupply.fr des informations aussi précises et actualisées que possible.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et général. Elles ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ou un engagement de ML SUPPLY.
Les caractéristiques, disponibilités, délais, conditions tarifaires et modalités des prestations proposées par ML SUPPLY sont déterminés en fonction des besoins du client et font, le cas échéant, l’objet d’une proposition commerciale spécifique.
ML SUPPLY se réserve le droit de modifier, compléter ou mettre à jour à tout moment les informations et contenus présents sur le site.
6. Responsabilité
ML SUPPLY ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption ou indisponibilité temporaire du service, ou de l’utilisation d’informations accessibles depuis le site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Le site peut contenir des liens vers des sites ou ressources exploités par des tiers. ML SUPPLY n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
ML SUPPLY peut être amenée à collecter des données personnelles notamment par l’intermédiaire des formulaires disponibles sur le site.
Les conditions de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données ainsi que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
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Les modalités d’utilisation et de gestion de ces traceurs sont précisées dans la rubrique Gestion des cookies du site.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
À finaliser avant mise en ligne définitive
Renseigner le téléphone ML SUPPLY, l’identité complète de l’hébergeur et les crédits photographiques/visuels si nécessaire.
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